La construction et les mises en service des équipements sur ITER s’appuient sur la règlementation des Equipements sous pression (ESP).
L’Autorité de Sûreté Nucléaire Française fait appliquer pour les installations nucléaires les exigences essentielles de sécurité de la Directive Européenne des Equipements Sous Pression (DESP) aux Equipements Sous Pression Nucléaires (ESPN)
complétés par des exigences spécifiques par niveau
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fiche formation
Durée :
2 jours
Objectifs
- Fournir une compréhension de la réglementation applicable aux équipements sous pression nucléaire (ESPN)
Développer les exigences essentielles de sécurité pour les ESP et les exigences complémentaires pour les ESPN.
Utiliser le code RCC MX : c’est le code utilisé pour RJH (Réacteur Jules Horwwitz)
Analyser les responsabilités des différents acteurs : Autorité, Organismes Professionnels, Organismes Habilités , Exploitants, Fabricants, Fournisseurs, Réparateurs.
Thèmes traités
- Introduction Sureté et à la réglementation ESP/ESPN
- Rappel historique Décrets ESP et des Arrêtés ESPN
- Les exigences réglementaires relatives aux ESP, la codification en support à la DSP
- L’arrêté ESP du 30 12 2015 modifié, les annexes 2, 3 et 4 – Evalua on de la conformité N2 et N3
- Exigences essentiels EES et ERP – Les documents à produire AdR, notice d’instruction, EPM-N, satisfaction des EES
- Les acteurs de l’arrêté (ASN, GSEN, AFCEN,COLEN) et les responsabilités
Les annexes 5,6,7 suivi en service et mise en service
- Mise en service, inspection périodiques, requalification, protection contre les surpressions
- Les guides d’application, mise en œuvre par la profession, cas pratiques et lien avec le projet RJH
- L’AFCE N, les codes et les publications : la position du RCCMX, RCCMRx et RCCM
- Les RCC Mx 2008 et RCCMRx 2015/2018 et la réglementa on ESPN à date
- Liens classement de sûreté/niveau d’exigences techniques du code
- Exigences générales : cas des échangeurs
- Naviguer dans le code, règle de conception et d’analyse N2 MX et N3 MX
- Approvisionnement des produits, caractéristiques matériaux
- Soudage, fabrication, naviguer dans le code, méthode de contrôle
- Retour sur la spécification d’équipement et le lien RCC M
Le système de gestion, management qualité, documents de programma on et de suivi
- Rapport de fin de fabrication
- L’AFCE N, les codes et les publications : la position du RCCMX, RCCMRx et RCCM
Origine et spécificités code RCC MX
Le RCC-MX a été développé par le CEA et Areva depuis 1998 dans le contexte du réacteur Jules Horowitz (RJH)
- Basé sur le RCC-MR
La dernière édition date de 2008 (Fr) distribuée par le CEA uniquement
- Prend en compte le REX de Cabri
Il est applicable aux équipements mécaniques et aux dispositifs d’irradia on utilisés dans les réacteurs de recherche
- 2 types de matériaux spécifiques aux réacteurs de recherche : alliages d’aluminium et de zirconium
- Un jeu de règles de conception développées pour prendre en compte les effets d’irradia on neutronique