Les Equipements Sous Pression sont encadré par une règlementation forte depuis le Décret de 1926 pour la vapeur et de 1943 pour les gaz, en France.

On retrouve ces appareils dans tous les secteurs de la vie privée ou publique, de la cocotte-minute, aux multiples équipements d’une raffinerie, ou de l’Ilot Turbine d’une centrale nucléaire.

La règlementation Européenne au travers de la Directive Equipement Sous Pression (DESP), a permis un libre marché dans l’Union Européenne depuis 1999. Le passeport pour les marchés européen est le « Marquage de conformité CE ».

Les Equipements sous Pression Nucléaire (ESPN) étaient réglementés par les Règles de Sureté, mais aussi pour leur construction, par l’arrêté de 1974 pour le Circuit Primaire Principal. La France a gardé pour ce secteur une règlementation nationale, comme le permet la DESP. Ainsi dès 2005, l’arrêté ESPN a remis à jour une approche règlementaire plus moderne, basée en premier lieu sur les Exigences Essentielles de Sécurité de la DESP, et ajoutant des exigences supplémentaires par niveaux d’irradiation : 1, 2 ou 3. Les codes de construction, émis par l’AFCEN, ont été mis à jour pour satisfaire aux nouvelles exigences.

Testez votre nucléaire attitude

je fais le test
IFCEN Icon profil

Téléchargez la
plaquette IFCEN

Je télécharge